Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES AINES RURAUX
Générations Mouvement Les Aînés Ruraux, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3537778
Date de dépôt :
14/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2027
LES AINES RURAUX de Générations Mouvement Les Aînés Ruraux

Présentation de la marque LES AINES RURAUX

Déposée le 14 novembre 2007 par l'association loi 1901 Générations Mouvement Les Aînés Ruraux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES AINES RURAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-51 du 21 décembre 2007.

Le déposant est l'association loi 1901 Générations Mouvement Les Aînés Ruraux domicilié(e) 60 RUE DE LONDRES - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 439 768 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Générations Mouvement, Mme BOUHIN MARGUERITE domicilié(e) 60 RUE DE LONDRES - 75008 - PARIS - France.

La marque LES AINES RURAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3537778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES AINES RURAUX arrivera à expiration en date du 14 novembre 2027.

Générations Mouvement Les Aînés Ruraux a également déposé les autres marques suivantes : Les Aînés Ruraux – Ainés Ruraux


Générations Mouvement Les Aînés Ruraux, Association Loi 1901 - 60 RUE DE LONDRES - 75008 - PARIS - France - SIREN 390439768


Générations Mouvement, Mme BOUHIN MARGUERITE - 60 RUE DE LONDRES - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-16

Publication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2017 n°2662557 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2017-10-23

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.